Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dulcia
Benoit LESUFFLEUR

Numéro de dépôt :
4382770
Date de dépôt :
15/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/08/2027
Dulcia de Benoit LESUFFLEUR

Présentation de la marque Dulcia

Déposée par voie électronique le 15 août 2017 par Benoit LESUFFLEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dulcia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-36 du 8 septembre 2017.

Le déposant est Benoit LESUFFLEUR domicilié(e) La Folletière-Abenon - 14290 - Orbec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoit LESUFFLEUR domicilié(e) La Folletière-Abenon - 14290 - Orbec - France.

La marque Dulcia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dulcia arrivera à expiration en date du 15 août 2027.

Benoit LESUFFLEUR a également déposé les autres marques suivantes : LESUFFLEUR , (Marque figurative) , Cerqueux , Cyrielle


Benoit LESUFFLEUR - La Folletière-Abenon - 14290 - Orbec - France


Benoit LESUFFLEUR - La Folletière-Abenon - 14290 - Orbec - France


Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; tous les produits précités étant à l’exception de la fétuque élevée, de la tomate et du maïs ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.